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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Reich, de, Pierre Louis// (feu) 17121212(01)
Titre : Monsieur de Pennautier
Précision : Arrêt du Conseil du 26/01/1712 autorisant la délibération du 09/01 qui permet aux parents de Pennautier de se constituer héritiers

Reich, de, Pierre Louis// (feu) 17121219(02)
Titre : Sieur de Pennautier
Précision : *

Reich, de, Pierre Louis// (feu) 17130123(02)
Titre : Sieur de Pennautier
Précision : Il a gardé les fonds de 50 000 l. dus aux propriétaires et décimateurs expropriés pour le Canal royal jusqu'en février 1706, date à laquelle son compte a été arrêté

Reich, de, Pierre Louis// (feu) 17130125(02)
Titre : Sieur
Précision : Liquidation de la succession

Reich, de, Pierre Louis// (feu) 17130125(03)
Titre : Monsieur de Pennautier
Précision : Liquidation de le succession

Reich, de, Pierre Louis// (feu) 17130125(04)
Titre : Sieur de Pennautier
Précision : Liquidation de la succession

Reich, de, * 17130125(01)
Titre : Madame de Pennautier
Précision : Ses biens particuliers restent hypothéqués au profit de la province

Reich, de, (Héritiers) 17121216(01)
Titre : Sieur de Pennautier
Précision : Compte à rendre au trésor royal pour la capitation de 1709

Reich, de, (Héritiers) 17121216(04)
Titre : Sieur de Pennautier
Précision : Compte qu'ils ont rendu des emprunts faits pour les arrérages de la capitation

Reich, de, (Héritiers) 17121220(01)
Titre : Sieur de Pennautier
Précision : Comptes à rendre au sieur Bonnier de 82 333 l. 11 s. dues pour l'affranchissement de la taille

Reich, de, (Héritiers) 17130116(10)
Titre : Sieur de Pennautier
Précision : Doubles originaux des comptes du trésorier à rendre à Mariotte

Reich, de, (Héritiers) 17130125(01)
Titre : Sieur de Pennautier
Précision : Liquidation de la succession